La Fondation

Le secteur de l’immobilier Présentation Politique sectorielle Recommandations générales Les types de projets immobiliers Enregistrement et immatriculation Réalisation d’un lotissement Construction d’un groupe d’habitations Morcellements Fiscalité immobilière Références juridiques et réglementaires Annexes

Le secteur du commerce intérieur Présentation du secteur Politique du secteur Recommandations générales Comment ouvrir un commerce Quelques définitions de la grande distribution L’exercice du commerce Les contrats commerciaux Les marchés de gros La fiscalité du secteur commercial Les commerçants et la couverture sociale Références juridiques et réglementaires Annexes

Le secteur de l’import-export Présentation Politique sectorielle Recommandations générales Principes du commerce extérieur Langage du commerce extérieur Systèmes de paiement Modalités d’importation Modalités d’exportation Régimes économiques en douane Financement des exportations Assurance à l’export Zones franches d’exportation Références juridiques et réglementaires Annexes

Le secteur du transport Présentation Politique sectorielle Recommandations générales Transport public de marchandises Transport privé de marchandises Tarif du transport de marchandises au Maroc Transport public de voyageurs Transport international routier Ouverture d’un centre de visite technique Ouverture d’un « Auto-école » Transport touristique Transport et services aériens Services de dépannage Références juridiques et réglementaires Voiture de grande remise (de luxe) Les…

Le secteur de l’énergie et des mines Présentation du secteur Politique du secteur Recommandations générales La recherche et exploitation des hydrocarbures Les appareils à pression de gaz La production concessionnelle de l’électricité Les énergies renouvelables Les permis miniers La tarification énergétique Références juridiques et réglementaires Annexes

Le secteur du bâtiment et travaux publics Présentation du secteur Politique du secteur Recommandations générales Système de qualification et de classification des entreprises du BTP Exploitation des carrières Fiscalité BTP Références juridiques et réglementaires Annexes

Le secteur de l’éducation et de la formation Présentation du secteur Politique sectorielle Recommandations générales L’enseignement préscolaire L’enseignement scolaire privé L’enseignement par correspondance L’enseignement supérieur privé La Formation professionnelle La formation continue Références juridiques et réglementaires Annexe

Le secteur de la communication et de l’audiovisuel Présentation du secteur Politique sectorielle Recommandations générales La production de vidéogrammes L’affichage Station de radio privée Le cinéma et vidéo La presse Edition de bulletins Références juridiques et réglementaires Annexes

Le secteur médical et paramédical Présentation du secteur Politique sectorielle Recommandations générales Exercice de la médecine Exercice en commun de la médecine Laboratoires médicaux Le cabinet médical Médecins vétérinaires Médecins spécialistes Opticien lunetier Sages femmes Chirurgien dentiste – Pharmacien herboristerie Références juridiques et réglementaires

Le secteur de la culture et des loisirs Présentation du secteur Politique sectorielle Recommandations générales Conservation des monuments et objets historiques Les réalisations des fouilles archéologiques Les musées Enseignement des arts Ouverture d’un établissement de sports Fiscalité Références juridiques et réglementaires Annexes